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Maraîchage : lutte contre la bactériose vasculaire du haricot

Des mesures obligatoires de prévention et de lutte contre la Curtobacterium flaccumfaciens pv. Flaccumfaciens ont été initiées par un récent arrêté. Elles concernent tous les producteurs de haricots, de petits pois ou encore de fèves.

Par Frédéric Dempuré|2026-01-01T22:45:39+01:002 janvier 2025|Les Echos, Métiers Agricoles|

Sport : interdiction des manifestations sur les routes fréquentées en 2025

Les dates auxquelles les manifestations sportives sont interdites, en 2025, sur certaines routes sont désormais connues.

Par Sandrine Thomas|2026-01-05T22:50:37+01:002 janvier 2025|Les Echos, Métiers Associatifs|

Les tribunaux des activités économiques entrent en fonction !

Douze tribunaux des activités économiques, compétents notamment pour connaître de l’ensemble des procédures de traitement des difficultés des entreprises, entrent en fonction à titre expérimental à compter du 1_er janvier 2025.

Par Christophe Pitaud|2025-02-24T23:05:58+01:002 janvier 2025|Juridique, Les Echos, Transversaux|

Mars 2025

Sous réserve de confirmation officielle.

Par La Rédaction|2025-03-31T23:35:03+02:002 janvier 2025|Les Echos|

Groupe TVA : une déclaration de périmètre à souscrire au plus tard le 10 janvier !

La date limite pour télétransmettre à l’administration fiscale la déclaration annuelle de périmètre d’un groupe TVA est fixée au 10 janvier.

Par Marion Beurel|2025-02-24T23:05:59+01:002 janvier 2025|Fiscal, Les Echos|

Conflit de baux ruraux dans le temps : quel locataire l’emporte ?

En présence de baux ruraux consentis successivement, par acte sous seing privé, par un propriétaire à deux locataires différents sur une même parcelle, c’est celui dont le titre a date certaine qui a la primauté du bail, mais à condition qu’il n’ait pas eu connaissance de l’occupation antérieure des parcelles par l’autre locataire.

Par Christophe Pitaud|2025-09-07T23:46:08+02:0031 décembre 2024|Autres, Juridique, Les Echos|

Déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels : quels taux en 2025 ?

Les employeurs œuvrant dans certains secteurs d’activité ont vu le taux de la déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels diminuer au 1_er janvier 2025.

Par La Rédaction|2025-02-25T23:05:56+01:0031 décembre 2024|Les Echos, Social|

Associations : de nouvelles limites d’application pour la franchise en base de TVA en 2025

Les limites d’application de la franchise en base de TVA, susceptible de bénéficier aux associations, sont modifiées à compter du 1_er janvier 2025.

Par Marion Beurel|2025-02-26T23:05:50+01:0031 décembre 2024|Fiscal, Les Echos|

Soldes : rappel de la réglementation applicable

Les prochains soldes d’hiver se dérouleront du mercredi 8 janvier au mardi 4 février 2025. Et attention, lorsqu’ils organisent ces opérations souvent très attendues par les consommateurs, les commerçants doivent respecter un certain nombre de règles prévues par la loi.

Par La Rédaction|2025-02-20T23:05:57+01:0031 décembre 2024|Juridique, Les Echos|

Une nouvelle classification des SCPI et des OPCI

Afin d’être plus explicite et d’assurer une meilleure comparabilité des supports d’investissement, les SCPI et OPCI se dotent d’une nouvelle classification comportant 8 catégories.

Par Fabrice Gomez|2025-02-25T23:05:57+01:0031 décembre 2024|Les Echos, Patrimoine|

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