Mentions légales

MENTIONS LEGALES :

1. Présentation du site :

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.afigec.com les informations suivantes :

 

Informations légales :

 

Statut du propriétaire : societe

Préfixe : SARL

Nom de la Société : AFIGEC

Adresse : 26-28 rue Marius Aufan 92300 Levallois-Perret

Tél  : 0141490666

Au Capital de : 3 139 600,00 ? €

SIRET :  32402154200117   R.C.S. : RCS Nanterre 324 021 542 - APE 6920 Z

Numéro TVA intracommunautaire : 32402154200117

Adresse de courrier électronique : contact@afigec.com

 

Le Créateur du site est : CreaSiter

Le Responsable de la  publication est : Florent Burtin

Contactez le responsable de la publication : servicemarketing@afigec.com

Le responsable de la publication est une personne physique

 

Contactez le Webmaster : servicemarketing@afigec.com

L’hébergeur du site est : OVH 2 rue kellermann BP 80157 59053 Roubaix

 

 

 

2. Description des services fournis :

 

Le site www.afigec.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.afigec.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations proposées sur le site www.afigec.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

 

 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l'email : servicemarketing@afigec.com .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

 

4. Liens hypertextes et cookies :

 

Le site www.afigec.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités  et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.afigec.com, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

 

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